Mentions légales

Mentions Légales

1. Éditeur du Site

  • Nom de l'entreprise : 

  • Forme juridique : 

  • Adresse du siège social :

  • Capital social :

  • RCS :

  • Numéro de TVA intracommunautaire :

  • Responsable de la publication :

  • Contact :

2. Hébergeur du Site

  • Nom de l’hébergeur :

  • Adresse :

  • Téléphone :

  • Site web :

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site [ms28racing.com], notamment les textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, sons, est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite.

4. Collecte des Données

Le site [ms28racing.com] assure à l'utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Pour en savoir plus, consultez notre Politique de Confidentialité

5. Limitation de Responsabilité

[ms28racing.com] ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site.

Le site [ms28racing.com] contient des liens hypertextes vers d'autres sites. Cependant, nous n'avons pas la possibilité de vérifier le contenu de ces sites et n'assumerons en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

6. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Tout litige en relation avec l'utilisation du site [ms28racing.com] est soumis au droit suisse. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.